Encadrer une dérogation
Définir la cible, la justification, le risque accepté et la durée.
Accès : administrateur d’entreprise. Selon les modules activés et votre offre.
Prérequis
Les dérogations sont accessibles aux administrateurs de l’entreprise lorsque le module est activé. Préparez la cible concernée, la justification métier et les mesures compensatoires.
Créer une dérogation
- Ouvrez Registres → Dérogations, puis Nouvelle dérogation.
- Choisissez le type de cible et l’élément concerné.
- Renseignez le Titre, la Justification métier et la Mesure compensatoire.
- Définissez les dates de début et de fin, puis la prochaine revue si nécessaire.
- Liez un risque existant ou décrivez le risque accepté et sa sévérité. Pour une cible de type risque, le lien est repris automatiquement.
- Vérifiez les informations et cliquez sur Créer la dérogation.
La justification, le risque et la durée permettent de relire la décision. · Agrandir la capture
Suivre les échéances
Dans le registre, combinez les filtres de statut, de cible et d’échéance. Utilisez Expire sous 30 jours pour préparer les revues. Relisez le détail et les actions disponibles pour suivre le cycle de décision.
Erreurs de dates
La fin doit être postérieure au début et respecter la durée maximale indiquée par l’interface. La date de revue doit précéder la fin. Corrigez les champs signalés avant de valider.
Résultat attendu
La décision est tracée avec une cible, une justification et une échéance. Une dérogation ne prouve pas que l’écart a été corrigé : conservez le suivi des mesures et du risque associé.